Conseil Communautaire

Jeudi 15 octobre, se tiendra un conseil communautaire, retrouvez ci-dessous l’ ordre du jour présentant les points qui seront évoqués lors de cette assemblée.

Pour tout connaître de cet organe délibérant, rendez-vous sur le site de la Communauté de Communes Lyons Andelle en cliquant sur le lien suivant : Le conseil communautaire

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 10 septembre 2020.

I) Administration générale

1. Avenants au marché de travaux « construction d’un pôle de santé libéral et ambulatoire sur la commune de Charleval » : autorisation de signature,

2. Construction d’une brigade de gendarmerie et ses logements : autorisation de lancement et de signature du marché de travaux,

3. Règlement intérieur de la Communauté de communes Lyons Andelle : approbation,

4. Formation des élus communautaires,

5. Création du conseil de développement : autorisation,

6. Désignation des membres appelés à siéger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T),

7. Désignation des représentants appelés à siéger au sein du syndicat de transport scolaire de la Région de la Feuillie et de gestion de la salle omnisports du collège de la Hétraie.

II) Finances, affaires générales

1. Adhésion à l’association Normandie Attractivité : approbation.

III) Politique associative et sportive et communication

1. Rapport d’activités de la Communauté de communes Lyons Andelle 2019 : approbation.

IV) Economie

1. Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2021 : avis sur le projet d’arrêté municipal relatif aux dérogations accordées par les Maires de Bacqueville et de Charleval.

V) Tourisme et culture

1. Avenant n°1 à la convention de partenariat conclue entre l’Office National des Forêts et la Communauté de communes Lyons Andelle : autorisation de signature,

2. Autorisation de commercialiser donnée à l’Office de Tourisme de Forges-les-Eaux sur le territoire de la Communauté de communes Lyons Andelle : autorisation de signature,

3. Fixation des tarifs des produits de « L’Unique hôtel-restaurant » commercialisés par l’Office de Tourisme Lyons Andelle à compter du 1er janvier 2021,

4. Désignation des membres du conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme Lyons Andelle,

5. Fixation des tarifs de souscription à l’Office de Tourisme à compter du 1er janvier 2021,

6. Fixation des tarifs pour la saison culturelle 2020/2021.

VI) Aménagement du territoire et du cadre de vie

1. Avenant de prolongation relatif à la convention de mise à disposition du service instructeur commun pour l’instruction des autorisations d’urbanisme : autorisation de signature.

VII) Petite enfance, enfance et jeunesse

1. Petite enfance : Projets des établissements d’accueil du Jeune Enfant et du Relais Assistants Maternels : validation.

VIII) Informations diverses.