Conseil Muncipal du 23 septembre.

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le lundi 23 septembre 2019 à 20h30 en salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

1. Adoption du Procès-Verbal du comité syndical du SIEGE (18 mai 2019)

2. SIEGE – Convention de participation financière avec le SIEGE – Rue de la Gare

3. CDCLA – autorisation de rachat du terrain pour la construction de la PSLA – modification de l’emprise

4. Acquisition à l’euro d’un terrain rue allée des Ponts des jardins – Parcelle AO 151

5. Rétrocession – Résidence de la Fontaine Bulant

6. Autorisation de dépôt du permis de Construire du bâtiment modulaire

7. Autorisation de dépôt du permis d’aménager de l’aire de loisirs autour du city stade

8. Mission Instruction Droit des Sols – Avenant de prolongation de la convention de mise à disposition du service instructeur commun pour l’instruction des autorisations d’urbanisme entre la CDCLA et la commune

9. Définition du périmètre d’agglomération

10. Passerelles Saint-Victor – Convention avec le Département de l’Eure

11. SPRAT – Adoption du Plan de Prévention des Risques d’Inondation

12. SYMA – convention de travaux sous mandat relative à la réalisation de travaux hydraulique douce (mare au Thuit)

13. Médiathèque Départementale de l’Eure – Convention pour le développement de la lecture publique

14. Conservatoire Municipal – convention d’attribution d’une aide départementale

15. Conservatoire Municipal – conventions de participation financière avec les communes de Perriers-sur-Andelle, de Vandrimare, de Radepont et de Perruel

16. Conservatoire Municipal – Forum des Arts – Vacataires

17. Tableau des effectifs – Modifications

18. Convention de rattachement du CCAS à la convention d’adhésion de la commune à l’ADICO

19. Avis sur les ouvertures dominicales 2020

20. Questions diverses