Conseil municipal – 23.06.2023

Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Charleval aura lieu le vendredi 23 juin 2023, à 19h30 dans la salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

Adoption du procès-verbal du 31 mars 2023

1. Tirage au sort des jurés d’assises

2. ACFI – convention d’adhésion avec le CDG27

3. Bibliothèque – demande de subvention projet informatique

4. AGEDI – Retrait de la commune du syndicat mixte

5. 15, cité les casquettes – vente du logement

6. PERSONNEL – délibération de principe autorisant le remplacement par des contractuels

7. PERSONNEL – création de deux postes non permanent pour besoin saisonnier

8. Tableau des effectifs – création de deux postes d’apprentis

9. Tableau des effectifs – création de postes pour avancement de grade

10. Injonction du tribunal de réexaminer la délibération d’attribution de la subvention 2020 à Espace Libre !

11. CTG 2023 – 2025 – Avenant à la convention avec la CAF

12. CTG 2023 – 2026 – Subvention de la commune à Espace Libre !

13. Convention d’objectifs avec Espace Libre !

14. Plan de Protection de l’Atmosphère Vallée de Seine 2023-2027

15. Fonds vert – convention avec l’Etat – Réhabilitation de la halle de marchandise

16. CDCLA – Fonds de concours – signature de la convention

17. CDCLA – Mise à disposition de matériels – signature de la convention

18. Informations diverses