Communauté d'agglomération
Jeudi 22 juin se tiendra un conseil communautaire, retrouvez ci-dessous l' ordre du jour présentant les points qui seron
Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Charleval aura lieu le vendredi 23 juin 2023, à 19h30 dans la salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
Adoption du procès-verbal du 31 mars 2023
1. Tirage au sort des jurés d’assises
2. ACFI – convention d’adhésion avec le CDG27
3. Bibliothèque – demande de subvention projet informatique
4. AGEDI – Retrait de la commune du syndicat mixte
5. 15, cité les casquettes – vente du logement
6. PERSONNEL – délibération de principe autorisant le remplacement par des contractuels
7. PERSONNEL – création de deux postes non permanent pour besoin saisonnier
8. Tableau des effectifs – création de deux postes d’apprentis
9. Tableau des effectifs – création de postes pour avancement de grade
10. Injonction du tribunal de réexaminer la délibération d’attribution de la subvention 2020 à Espace Libre !
11. CTG 2023 – 2025 – Avenant à la convention avec la CAF
12. CTG 2023 – 2026 – Subvention de la commune à Espace Libre !
13. Convention d’objectifs avec Espace Libre !
14. Plan de Protection de l’Atmosphère Vallée de Seine 2023-2027
15. Fonds vert – convention avec l’Etat – Réhabilitation de la halle de marchandise
16. CDCLA – Fonds de concours – signature de la convention
17. CDCLA – Mise à disposition de matériels – signature de la convention
18. Informations diverses
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