Conseil Municipal du 10 février 2023
Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Charleval aura lieu le vendredi 10 février 2023, à 19h00 dans la salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
Adoption du procès-verbal du 2 décembre 2022.
1 – Annulation du reversement de la taxe d’aménagement.
2 – Modification du tableau des effectifs – création d’un poste 31/35ème.
3 – Taux de fiscalité directe locale.
4 – Tarifs des sessions de charges – bornes de rechargement électrique – Place de Gaulle.
5 – Budget Principal – Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement.
6 – Conservatoire municipal – Convention pour intervention – Les aventurières du Bac à sable.
7 – Demandes de subvention DETR – Construction d’un boulodrome.
8 – Demandes de subvention DETR – Entretien et sécurisation de l’aire de jeux de l’école primaire.
9 – Demandes de subvention DETR – Modernisation de l’éclairage du stade (terrain stabilisé).
10 – Demandes de subvention DETR – Préservation et mise en sécurité du mur de la mairie.
11 – Demandes de subvention DETR – Réhabilitation d’une ancienne halle ferroviaire en salle associative polyvalente.
12 – Demandes de subvention DETR – Restauration et valorisation du lavoir.
13 – Convention de sous-mandat de travaux – Rue fontaine Bulant.
14 – SIEGE – Convention de participation financière – Chemin du Mont Blanc.
15 – Tarifs salle Le Troquer.
16 – Informations diverses.
