Conseil Municipal du 13 avril 2021

Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Charleval aura lieu le mardi 13 avril 2021 dans le restaurant scolaire.

En période de couvre-feu, la présence du public est impossible car assister à une séance du Conseil, hors raison professionnelle, n’est pas un motif d’autorisation de sortie dérogatoire.

Cette séance du Conseil Municipal ne sera donc ouverte qu’aux journalistes ou aux personnes qui justifieraient d’un motif professionnel pour y assister.

Ordre du jour :

1. Adoption du procès-verbal du 19 février 2021

2. Adoption du compte administratif 2020 – Commune

3. Adoption du compte de gestion 2020 – Commune

4. Affectation des résultats 2020 – Commune

5. Attribution des subventions aux associations hors Espace Libre

6. Attribution des subventions CEJ – Espace Libre

7. Adoption du compte administratif 2020 – Régie de transport

8. Adoption du compte de gestion 2020 – Régie de transport

9. Affectation des résultats 2020 – Régie de transport

10. Budget primitif 2021 – Régie de transport

11. Échange parcellaire – AD94 – AD96

12. Échange parcellaire – AM237 – AM 388

13. Syndicat Intercommunal de l’Électricité et du Gaz de l’Eure (SIEGE) – Modification de la convention de participation financière – Rue de Louis Réquillart

14. Communauté de Communes LYONS ANDELLE – adhésion au Syndicat Mixte du Bassin de l’Epte

15. Centre de gestion de l’Eure – convention d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité du personnel des collectivités

16. Petites Villes de Demain – Convention d’adhésion au programme

17. Conservatoire – Remboursement des familles suite au confinement

18. Élection d’un adjoint

19. Compte-rendu des délégations

20. Informations diverses