Conseil Municipal du 1er Décembre 2023

Adoption du procès-verbal du 16 octobre 2023

1. PERSONNEL – Mise à disposition d’un agent intercommunal – Information.

2. PERSONNEL – Renouvèlement adhésion au service de Médiation Préalable – CDG27.

3. PERSONNEL – Protection sociale complémentaire du personnel territorial – Adhésion à la convention de prévoyance avec la MNT.

4. Classe de Neige 2024 – Groupement de commande transport de voyageurs- Perriers sur Andelle.

5. Petites Villes de Demain – Contrat de sécurité

6. Demande de subvention – Terrain de foot A5

7. Charleval fête Noël – Convention de partenariat avec les associations.

8. Convention relative au versement de fonds de concours dans le cadre de travaux neufs de voirie sur voirie communale – Avenant n°1- Impasse Charles IX.

9. Acquisition d’un bien sans maître – AN40, 41 et 156 – Rue Fontaine Bulant – Succession ROUSSEL.

10. Avis – Périmètre de zonage du risque de mérule.

11. SILOGE – Convention de confirmation du droit de réservation lié aux garanties d’emprunts de la commune.

12. Budget principal – Décision Modificative n°1.

13. Information – cession AL405 et 407 rue du catelier à la SAS IMMORADIO – métrage exact.

14. Information – SIAEPAP – Chèque Eau.

Informations diverses