Adoption du procès-verbal du 16 octobre 2023
1. PERSONNEL – Mise à disposition d’un agent intercommunal – Information.
2. PERSONNEL – Renouvèlement adhésion au service de Médiation Préalable – CDG27.
3. PERSONNEL – Protection sociale complémentaire du personnel territorial – Adhésion à la convention de prévoyance avec la MNT.
4. Classe de Neige 2024 – Groupement de commande transport de voyageurs- Perriers sur Andelle.
5. Petites Villes de Demain – Contrat de sécurité
6. Demande de subvention – Terrain de foot A5
7. Charleval fête Noël – Convention de partenariat avec les associations.
8. Convention relative au versement de fonds de concours dans le cadre de travaux neufs de voirie sur voirie communale – Avenant n°1- Impasse Charles IX.
9. Acquisition d’un bien sans maître – AN40, 41 et 156 – Rue Fontaine Bulant – Succession ROUSSEL.
10. Avis – Périmètre de zonage du risque de mérule.
11. SILOGE – Convention de confirmation du droit de réservation lié aux garanties d’emprunts de la commune.
12. Budget principal – Décision Modificative n°1.
13. Information – cession AL405 et 407 rue du catelier à la SAS IMMORADIO – métrage exact.
14. Information – SIAEPAP – Chèque Eau.
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