Conseil Municipal du 27 juin 2025
Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Charleval aura lieu le vendredi 27 juin, à 19h00 dans la salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
Adoption du procès-verbal du 25 mars 2025
1 – PERSONNEL – modification du tableau des effectifs suite aux avancements de grade (suppression)
2 – PERSONNEL – modification du tableau des effectifs – création d’un poste d’apprentissage
3 – PERSONNEL – Protection Sociale – revalorisation de la participation employeur au 1er janvier 2026
4 – CONSERVATOIRE – attribution d’une subvention du Département de l’Eure – signature de la convention
5 – CONSERVATOIRE – demandes de remboursement suite aux absences
6. – Attribution d’une subvention exceptionnelle – Association des Amis de la guitare et des Arts
7 – Attribution d’une subvention exceptionnelle – Association Andelle Randonnées
8 – Fusion des écoles élémentaire publique Jules Verne et maternelle publique Daniel Bellavoine
9 – Dénomination de l’ancien lavoir
10 – Conseil Communautaire – recomposition et répartition des sièges
11 – Redevance d’occupation – Le Hom, 48 et 77 grande rue, 15 rue Louis Réquillart
12 – Principe de vente d’une parcelle AK276p – BMCouverture – rue Martin LIESSE
13 – Acquisition d’une parcelle – chemin de la Bouverie – AM396p
14 – CDCLA – Attribution d’un fonds de concours pour la réfection des trottoirs Rues Abel Jumelin et Jean Jaurès – signature de la convention
15 – CDCLA – Programmation des travaux de voirie – trottoirs Rues Abel Jumelin et Jean Jaurès (Phases 1, 4, 5 et 6)
16 – CDCLA – Transfert de la compétence Assainissement
17 – Demande de subvention – Produits des amendes de police – Radar pédagogique Route de Menesqueville
18 – Jurés d’Assises – tirage au sort
19 – Compte-rendu des délégations
Informations
