Conseil Municipal du 29 mars 2024

Vie citoyenne

Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Charleval aura lieu le vendredi 29 mars 2024, à 19h00 dans la salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

Adoption des procès-verbaux du 16 octobre 2023 et du 1er décembre 2023

1. ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES (ZAEnR) – Identification

2. PLUi – Transmission du document de synthèse expliquant le Projet d’Aménagement et de Développement Durable

3. Maison de Santé Pluridisciplinaire – Rétrocession des voiries

4. Communauté de Communes Lyons Andelle – Fonds de concours 2024 – demande

5. Subvention – Camps militaire – demande au Ministère des Armées

6. DETR – demande de subvention zéro phyto – modification du plan de financement

7. Bibliothèque – demande de subvention projet informatique – Modifications du plan de financement

8. PERSONNEL – augmentation durée hebdomadaire de service

9. PERSONNEL – Tableaux des effectifs – Modifications

10. PERSONNEL – suppressions de postes

11. PERSONNEL – Prime exceptionnelle forfaitaire de pouvoir d’achat

12. Compte-administratif 2023 – Adoption

13. Compte de gestion 2023 – Adoption

14. Affectation des résultats 2023

15. Subventions 2024 aux Associations

16. Subventions 2024 – Espace Libre

17. Admission en non-valeur

18. Taux de fiscalité directe locale

19. Budget Primitif 2024 – Adoption

20. Convention Territoriale Globale Lyons Andelle : Avenant n° 2 : autorisation de signature

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