Vie pratique
Les rendez-vous de la retraite
Afin de préparer au mieux votre retraite, l'Assurance Retraite, l'Agirc-Arrco et la MSA s'associent pour vous offrir 100
Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Charleval aura lieu le vendredi 29 mars 2024, à 19h00 dans la salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
Adoption des procès-verbaux du 16 octobre 2023 et du 1er décembre 2023
1. ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES (ZAEnR) – Identification
2. PLUi – Transmission du document de synthèse expliquant le Projet d’Aménagement et de Développement Durable
3. Maison de Santé Pluridisciplinaire – Rétrocession des voiries
4. Communauté de Communes Lyons Andelle – Fonds de concours 2024 – demande
5. Subvention – Camps militaire – demande au Ministère des Armées
6. DETR – demande de subvention zéro phyto – modification du plan de financement
7. Bibliothèque – demande de subvention projet informatique – Modifications du plan de financement
8. PERSONNEL – augmentation durée hebdomadaire de service
9. PERSONNEL – Tableaux des effectifs – Modifications
10. PERSONNEL – suppressions de postes
11. PERSONNEL – Prime exceptionnelle forfaitaire de pouvoir d’achat
12. Compte-administratif 2023 – Adoption
13. Compte de gestion 2023 – Adoption
14. Affectation des résultats 2023
15. Subventions 2024 aux Associations
16. Subventions 2024 – Espace Libre
17. Admission en non-valeur
18. Taux de fiscalité directe locale
19. Budget Primitif 2024 – Adoption
20. Convention Territoriale Globale Lyons Andelle : Avenant n° 2 : autorisation de signature
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