Conseil Municipal du 29 novembre 2024

Vie citoyenne

Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Charleval aura lieu le vendredi 29 novembre 2024, à 19h00 dans la salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

Adoption du procès-verbal du 1er octobre 2024

1. Modification de la durée hebdomadaire de service

2. Adhésion au groupement de commande pour la mise à jour du document unique avec le CDG27

3. Décision Modificative

4. Passerelle st Victor – remboursement à Fleury sur Andelle

5. Extinction de créances irrécouvrables

6. SIAEPAP – adhésion de la commune de Lisors

7. SIAEPAP – adhésion de la commune de Touffreville

8. Ouvertures dominicales 2025

9. Adhésion à Eure Normandie Numérique

10. Groupement de Commande avec Perriers – frais de transport Classe de Neige

11. Convention avec la Médiathèque Départementale de l’Eure – Développement de la lecture publique

12. Redevance d’occupation du domaine public – GAZ (SIEGE)

13. Redevance d’occupation du domaine public – TELECOM (EURE NORMANDIE NUMERIQUE)

14. CDCLA – Rétrocession des voiries autour de la MSP

15. Convention de servitude d’empiètement – AM195 – rue de la Gare

16. Compte-rendu des délégations

Informations