Conseil Municipal du 30 juin 2020

Vie citoyenne

LIste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 30 juin 2020.

Composition de l'organigramme des commissions municipales.Télécharger
Commission d'appels d'offres – désignation des membres.Télécharger
Commission Communale des Impôts Directs – Renouvellement.Télécharger
Rétrocession de la voie du lotissement Résidence de la Fontaine Bulant.Télécharger
SIEGE – convention de participation financière – rue Louis Réquillard.Télécharger
SYGOM – convention d'utilisation du quai de transfert de Charleval.Télécharger
SDIS 27 – Convention relative à la disponibilité d'un sapeur-pompier volontaire.Télécharger
Espace Libre ! – Désignation des 6 membres de droit au CA.Télécharger
Espace Libre! – Avance subvention.Télécharger
Tableau des effectifs – création poste rédacteur.Télécharger
Restaurant scolaire – Tarifs au 1er septembre 2020.Télécharger
Régie photocopies – Clôture.Télécharger
Régie places et marchés – Clôture.Télécharger
Régie aide aux devoirs – Clôture.Télécharger
Taux de fiscalité locale 2020.Télécharger
Publié Le 02 juillet 2020

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