Conseil Municipal du 30 juin 2020 | Mairie de Charleval

Publié Le 02 juillet 2020

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Les masques du département sont disponibles en Mairie.

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Les masques de département sont disponibles à la mairie aux heures d'ouverture du secrétariat ! Afin de pouvoir les reti

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Des nouvelles du city-parc

La semaine dernière et cette semaine, les équipes en charge de l'aménagement du City-Parc ont travaillé à l'installatio

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Conseil Municipal du 30 juin 2020

Vie citoyenne

LIste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 30 juin 2020.

Composition de l'organigramme des commissions municipales.TÃƒÆ’Ã‚Â©lÃƒÆ’Ã‚Â©charger

Commission d'appels d'offres – désignation des membres.TÃƒÆ’Ã‚Â©lÃƒÆ’Ã‚Â©charger

Commission Communale des Impôts Directs – Renouvellement.TÃƒÆ’Ã‚Â©lÃƒÆ’Ã‚Â©charger

Rétrocession de la voie du lotissement Résidence de la Fontaine Bulant.TÃƒÆ’Ã‚Â©lÃƒÆ’Ã‚Â©charger

SIEGE – convention de participation financière – rue Louis Réquillard.TÃƒÆ’Ã‚Â©lÃƒÆ’Ã‚Â©charger

SYGOM – convention d'utilisation du quai de transfert de Charleval.TÃƒÆ’Ã‚Â©lÃƒÆ’Ã‚Â©charger

SDIS 27 – Convention relative à la disponibilité d'un sapeur-pompier volontaire.TÃƒÆ’Ã‚Â©lÃƒÆ’Ã‚Â©charger

Espace Libre ! – Désignation des 6 membres de droit au CA.TÃƒÆ’Ã‚Â©lÃƒÆ’Ã‚Â©charger

Espace Libre! – Avance subvention.TÃƒÆ’Ã‚Â©lÃƒÆ’Ã‚Â©charger

Tableau des effectifs – création poste rédacteur.TÃƒÆ’Ã‚Â©lÃƒÆ’Ã‚Â©charger

Restaurant scolaire – Tarifs au 1er septembre 2020.TÃƒÆ’Ã‚Â©lÃƒÆ’Ã‚Â©charger

Régie photocopies – Clôture.TÃƒÆ’Ã‚Â©lÃƒÆ’Ã‚Â©charger

Régie places et marchés – Clôture.TÃƒÆ’Ã‚Â©lÃƒÆ’Ã‚Â©charger

Régie aide aux devoirs – Clôture.TÃƒÆ’Ã‚Â©lÃƒÆ’Ã‚Â©charger

Taux de fiscalité locale 2020.TÃƒÆ’Ã‚Â©lÃƒÆ’Ã‚Â©charger

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