Conseil Municipal du 31 mars 2023.

Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Charleval aura lieu le vendredi 31 mars 2023, à 19h00 dans la salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

Adoption du procès-verbal du 10 février 2023

1. Compte-administratif 2022 – Adoption

2. Compte de gestion 2022 – Adoption

3. Affectation des résultats 2022

4. Subventions 2023 aux Associations

5. Subventions 2023 – Espace Libre

6. Espace Libre ! – Reversement du trop-perçu CAF au titre de 2020

7. Provision pour créances douteuses

8. Admission en non-valeur

9. Budget Primitif 2023 – Adoption

10. Centre de Gestion de l’Eure – convention ACFI

11. Centre de Gestion de l’Eure – convention mission temporaire

12. Commune de Val d’Orger – Convention de mise à disposition de la balayeuse

13. Installation Classée pour la Protection de l’Environnement – Enquête Publique – Avis du Conseil Municipal – VPK ANDELLE / SA Ondulys Fleury sur Andelle

14. Principe de mise en vente – 15, cité des Casquettes – prix plancher

15. Projet de cession de terrain – AL397, 400, 401 et 403 – Lots issus de la division foncière – terrains SNCF – modification du projet

16. Fondation du patrimoine – Adhésion

17. Informations diverses