Conseil Municipal du mardi 7 décembre 2021

Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Charleval aura lieu le mardi 7 décembre 2021 au restaurant scolaire.

Afin d’assurer la sécurité de tous, le public sera prié de respecter les gestes barrière. Port du masque obligatoire.

Ordre du jour :

Adoption du procès verbal du 8 octobre 2021.

1. AO247 – Allée du Pont des Jardins – Acquisition

2. Convention d’adhésion au service médecine du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Eure – Autorisation

3. Adhésion au contrat Groupe d’Assurance Statutaire du CDG de l’Eure.

4. Participation de l’employeur à la prévoyance complémentaire – Modification

5. Mon Logement 27 – Logement Senior – Garanties d’emprunt – Modifications

6. Décision Modificative BP2021

7. Conservatoire Municipal – Remboursements COVID

8. Conservatoire Municipal – Convention avec la commune du Val d’Orger et la CDCLA

9. Conseil Municipal des Enfants – Adoption de la nouvelle charte et mise en place.

10. Délibération adoptant le régime de la déclaration préalable de ravalement des façades

11. SYGOM – Adoption du règlement de collecte

12. Compte-rendu des délégations

13. Questions diverses