Conseil Municipal.

Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Charleval aura lieu le vendredi 8 octobre 2021 dans le restaurant scolaire.

Afin d’assurer la sécurité de tous, le public sera prié de respecter les gestes barrière. Port du masque obligatoire.

Ordre du jour :

Adoption du procès-verbal du 14 juin 2021.

1. Tableau des effectifs – Modification pour avancement de grade

2. Admission en non-valeur de titres de recettes des années 2011 à 2016.

3. Prévention de la délinquance – adoption de la charte de confidentialité du comité de suivi.

4. Principe de mise en vente 21 et 23 grande rue – cahiers des charges.

5. Cession des terrains SNCF- Vente des parcelles AL376p, 380p, 377p, 381p – modification superficie.

6. Demande de subvention – Assainissement en traverse- D1EA – rues de la Gare et du Catelier – Convention avec le CD27.

7. Délibération soumettant les clôtures à la procédure de déclaration préalable.

8. Demande de subvention DETR – mise en sécurité du centre-bourg – vidéoprotection – plan de financement.

9. Subvention Espace libre et convention d’objectifs.

10. Attribution d’une subvention exceptionnelle – Harmonie Municipale.

11. Conservatoire municipal – convention d’attribution d’une aide départementale.

12. Ouvertures dominicales 2022 – demande LUDIS.

13. Création du service public de Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI).

14. Redevance d’occupation du Domaine Public – GRT GAZ.

15. Conservatoire Municipal – demande de remboursement COVID.

16. Motion ONF.

17. Motion pour la sauvegarde de l’emploi – Entreprise SEALYNX.

18. Rapport d’activité CDCLA 2020.

19. Compte-rendu des délégations.

20. Questions diverses.